Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le présent site internet, aera-architecture.com (ci-après désigné « le Site ») est édité par Mme Mélanie SCHOMMER, dirigeante de :

AERA architecture et ressources associées

Hameau de La Freyssinie

04250 Bellaffaire

Identification:

La directrice de la publication du Site est Mme Mélanie SCHOMMER.

Le Site est hébergé par AMEN dont le siège social est situé au 12-14 Rond Point des Champs Elysées 
75008 Paris - France

Propriété intellectuelle:

L’ensemble de ce Site relève de la législation française notamment en matière de propriété intellectuelle et de données personnelles ainsi que de la législation internationale.
Les informations, pictogrammes, ionogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres éléments présents sur le Site sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle dont le , est soit titulaire, soit autorisé à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation expresse, préalable et écrite de Mélanie SCHOMMER . Cet acte constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Pour toute utilisation ou renseignement à ce sujet, veuillez nous contacter en vous adressant à :
Mélanie SCHOMMER – AERA architecture et ressources associées –Hameau de La Freyssinie, 04250 Bellaffaire
ou en ligne, en envoyant votre mail à ressources@aera-architecture.com

Les logos cités et/ou reproduits sur ce Site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse et préalable de Mélanie SCHOMMER est prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Mélanie SCHOMMER ne saurait être responsable de l’accès par les internautes via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Informatique et Libertés:

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez exercer un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent en vous adressant à :

Mélanie SCHOMMER – AERA architecture et ressources associées –Hameau de La Freyssinie, 04250 Bellaffaireou en ligne, en envoyant votre mail à ressources@aera-architecture.com

Limitation de responsabilité:

Mélanie SCHOMMER ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le Site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
Les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’internaute d’une analyse complémentaire et personnalisée.
Mélanie SCHOMMER ne saurait non plus être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertextes et dont elle n’a pas la maîtrise éditoriale.
Elle ne peut pas plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’internaute.
Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. L’internaute reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Manosque.